Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BoccaCabana
COMMUNE DE CANNES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4097924
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
BoccaCabana de COMMUNE DE CANNES

Présentation de la marque BoccaCabana

Déposée le 16 juin 2014 par COMMUNE DE CANNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BoccaCabana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est COMMUNE DE CANNESTODO domicilié(e) 1 place Bernard Cornut-Gentille, CS 30140 - 06414 - CANNES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BoccaCabana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BoccaCabana est expirée depuis le 16 juin 2024.

COMMUNE DE CANNES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BLEU , CANNES CAPITAL OF OUTDOOR SPORTS , CANNES 21 , La Croisette , Yes we Cannes , CANNES SOLEIL , CANAL TV CANNES , LES MARCHES , CANNES LA BOCCA , EXPOVILLE


COMMUNE DE CANNES, Collectivité territoriale - 1 place Bernard Cornut-Gentille, CS 30140 - 06414 - CANNES Cedex - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; écrans de projection ; souris (informatique), tapis de souris (informatique) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; Smartphones ; liseuses électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; publications ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; plans ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; dessous de chopes à bières ; dessous de carafes en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; chemins de table ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, drapeaux et fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; sets de table non en papier ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ;

Vêtements ; chemises ; blouses ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; tee-shirts ; costumes ; jupes, robes, pantalons, tee-shirts, vestes ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; collants ; ceintures (habillement) ; manteaux ; mitaines ; ponchos ; pull-overs ; imperméables ; parkas ; chaussures ; chaussures de sport, de ski ou de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; pyjamas ;

Jeux, jouets, cartes à jouer ; commandes pour consoles de jeu : décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; raquettes ; balançoires, balles et ballons de jeu ; cerfs-volants ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; production de films publicitaires ; recrutement de personnel ; services de revues de presse ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de nourriture et de boissons.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; parrainage financier ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; construction navale ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Transport, informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; organisation et conduite d'excursions et de visites touristiques ; services de guides touristiques ; services d'autobus ; location de véhicules ; location de vélos ; services de parcs de stationnement ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garage ou de places de stationnement ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films autres que films publicitaires ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de concours de beauté ; réservation de places de spectacles ; exploitation de salles de jeux ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation et conduite de concerts ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; clubs de sport (mise en forme et fitness) ; organisation de compétitions sportives ;

Hôtellerie, service de réservation de chambre d'hôtel, restauration (alimentation), cafétérias, traiteurs, hébergement temporaire, services de bars ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de salles de réunion ; location de tentes ; agence de logement (services de motels, pensions), cafés-restaurant, location de logements temporaires ; fourniture de repas pour voyageurs ; services hôteliers ; hôtels touristiques ; informations en matière d'hôtels ; lieux de séjour (services de complexe hôtelier) ; location de chambres ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; organisation et location de logements de vacances, restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; restaurants libre-service ; services d'agences de voyages pour la réservation de logements ; services de réservation d'hôtels fournis sur Internet ; services de réservation de restaurants ; services de préparation de plats à emporter (services de traiteurs) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.